Charles Duby

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Charles Duby
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Remplace:Mme Geneviève Decocq
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
suppleant
JORFTEXT000022485305(source JORF)
nomination
17 Juillet 201017/07/2010
De: Charles DUBY
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Charles Duby
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Au titre du collège des salariés
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Charles Duby
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Charles Duby
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000275297(source JORF)
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Duby (Charles)
administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais (au titre du deuxième collège)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
suppleant
JORFTEXT000000239139(source JORF)
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Duby (Charles)
administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Au titre du collège des salariés
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
suppleant
JORFTEXT000000239139(source JORF)
nomination
11 Septembre 200511/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.